Les conditions générales du « Cabinet vétérinaire médico-chirurgical de soins vétérinaire de Marcheprime » sont consultables librement sur l’exemplaire mis à disposition dans la salle d’attente.
L’établissement de soin réalise les actes de médecine et de chirurgies vétérinaires courantes sur les animaux de compagnie.
Appellation de l’établissement de soins et espèces habituellement et occasionnellement traitées
Conformément à l’arrêté du 13 mars 2015 relatif aux établissements de soins, l’établissement de soins bénéficie de l’appellation CABINET VETERINAIRE MEDICO-CHIRURGICAL.
Adresse : 10 Avenue d’Aquitaine 33380 MARCHEPRIME
Tél : 05 57 71 81 33
E-mail : contact@veto-marcheprime.com
Espèces traitées habituellement : carnivores domestiques (chiens, chats)
Espèces traitées de manière plus occasionnelle : petits ruminants (ovin, caprins), oiseaux de basse-cour, porcins, tortues, lapins, rongeurs, furets.
Espèces non traitées : Equins, reptiles, arachnides
Horaires d’ouverture habituels et conditions d’accueil du public
L’établissement de soins est ouvert : DEPUIS LA CRISE SANITAIRE COVID
- en consultations SUR RENDEZ-VOUS du lundi au samedi matin de 9h30 à 11h00
- en consultations SUR RENDEZ-VOUS du lundi au vendredi après-midi de 16h30 à 19h00
- CHIRURDIES du lundi au vendredi à partir de 11h00.
L’établissement de soins est fermé le soir en semaine après 19h00, le samedi après-midi, les week-ends et jours fériés.
!!SUIVANT L’ETAT DE LA CRISE SANITAIRE COVID DES CONDITIONS D’ACCUEIL PEUVENT ETRE APPLIQUEES!! COMME :
LE PORT DU MASQUE
OU UN NOMBRE RESTREINT DE PERSONNES A L’INTERIEUR DU CABINET AVEC SON ANIMAL
RENSEIGNEZ VOUS AVANT VOTRE VENUE
Personnel affecté aux soins des animaux
Personnel vétérinaire :
Dr Marie-France Cavernes, vétérinaire diplômée de l’Ecole Nationale Vétérinaire de Lyon
Personnel non vétérinaire :
Cynthia Souquet, auxiliaire vétérinaire d’échelon 3.
Prestations effectuées au sein du cabinet médico-chirurgical
Les prestations suivantes peuvent être réalisées dans l’enceinte de l’établissement :
- consultations de médecine générale et préventive
- actes de chirurgie générale, chirurgie de convenance
- examens à visée diagnostique:
- radiographie appareil Ger canix 150 computer, développement numérique
- échographie appareil kontron dp6600 vet
- analyses biologiques sanguines réalisées sur place avec les appareils samsung pt10, vetabc+
- analyses urinaires réalisées sur place avec l’appareil scil pocketchem
- tests de dépistage de maladies infectieuses à l’aide de kits rapides réalisés sur place
- examens au microscope sur lame pour recherche parasitaire, bactériologique, cytologique sur prélèvements biologiques.
D’autres analyses biologiques peuvent être effectuées le cas échéant par un laboratoire extérieur après accord du propriétaire.
- traitements de physiothérapie par appareil laser médical de classe IV laservet 1000, dans une démarche personnelle de l’apport dans la prise en charge de la douleur.
- traitements par acupuncture avec des aiguilles stériles à usage unique
- délivrance de médicaments vétérinaires dans le respect de la législation du médicament vétérinaire, c’est-à-dire dans le prolongement des actes médicaux pratiqués dans l’enceinte de l’établissement, ou dans le cadre du renouvellement d’une prescription déjà faite pour un animal habituellement suivi dans l’établissement.
De par son expertise dans le domaine de la santé animale, le docteur vétérinaire Marie-France Cavernes est habilitée à vous conseiller en matière de nutrition, d’hygiène de la peau, des yeux et des oreilles, à vous proposer les produits adaptés aux besoins de votre animal et disponibles dans l’enceinte de l’établissement.
L’assistante, Cynthia Souquet, qui a suivi une formation particulière dans ces domaines est également à votre écoute pour ces conseils et répondre à vos demandes.
TELEMEDECINE
Depuis le Decret n°2020-526 du 05 Mai 2020 relatif à l’expérimentation de la télémédecine vétérinaire consultable sur le lien suivant (https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=08F03ADDB5CD5D91CE568B5986A52879.tplgfr23s_3?cidTexte=JORFTEXT000041849984&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id&idJO=JORFCONT000041849467)
Durant la crise COVID, le cabinet vétérinaire s’était inscrit dans ce dispositif au travers d’une application Linkyvet, qui offre les garanties nécessaires de confidentialité vis-à-vis de la récolte des données personnelles utilisées pour les actes relatifs à télémédecine, et des moyens de paiement.
Les actes de télémédecine peuvent être de plusieurs natures, et faire l’objet d’une tarification spécifique qui sera portée à la connaissance du client, si ce service devait de nouveau être mis en place.
Ces actes concernent uniquement les animaux des clients habituels du cabinet déjà enregistrés dans le fichier médical et venus en consultation depuis moins d’un an. Ce nouveau service pourra être proposé au client de sorte à l’inscrire dans ce fichier spécifique ainsi que l’animal concerné. Par ce biais, il obtiendra un code d’accès personnel reliant son inscription à l’application à celle du cabinet vétérinaire qui l’aura enregistré de son côté.
Actes de télémédecine pratiqués :
- Télésurveillance : il s’agit du suivi d’animaux consultés pour des motifs médicaux ou chirurgicaux nécessitant un suivi après la consultation initiale. Ce suivi pourra se faire par « Tchat » c’est-à-dire par échange de messages avec photos ou vidéos en lien avec l’animal et l’évolution de son statut médical ou Téléconsultation décrite ci-après. Cet acte sera privilégié en priorité dans ce dispositif.
- Téléconsultation: il s’agit d’effectuer une consultation en direct par visio-téléphonie, permettant d’effectuer une consultation à distance, pouvant donner lieu à une prescription selon les règles établies par le Code de déontologie vétérinaire. L’ordonnance est remise au client par voie postale ou à la demande du client par voie électronique si elle comporte une signature électronique sécurisée telle que définie au R242-38 du CRPM portant Code de déontologie. La signature électronique permet de garantir l’intégrité d’un document électronique et d’authentifier son auteur. Et depuis la loi n°2000-230 du 13 mars 2000, la signature électronique dispose de la même force probante que la signature manuscrite. Cette option n’est actuellement pas disponible au cabinet vétérinaire de Marcheprime, qui ne dispose pas des moyens de sécurisation de la signature électronique. En conséquence,l’ordonnance est remise au propriétaire ou au détenteur de l’animal, au domicile professionnel d’exercice du vétérinaire prescripteur.
L’exécution de l’ordonnance est faite conformément à l’article L 5143-2 et à l’article R 5141-112 du CSP :
-Par un pharmacien d’officine sur présentation de l’ordonnance.
-Au domicile professionnel d’exercice du vétérinaire prescripteur. Remise en présentiel de l’ordonnance et des médicaments vétérinaires. Les médicaments accompagnés de l’ordonnance peuvent être expédiés au client. Le CSP (article L 5141-112) précise que les médicaments sont livrés en paquet scellé portant le nom et l’adresse du propriétaire ou détenteur des animaux. Il y a lieu d’entendre par paquet scellé tout paquet opaque dont la fermeture est telle que le destinataire puisse s’assurer qu’il n’a pas pu être ouvert par un tiers. Pour les médicaments soumis à prescription, l’ordonnance est jointe à l’intérieur du paquet.
Le service de télémédecine a été utilisé durant la crise COVID pendant laquelle, l’accès au cabinet vétérinaire était soumis à conditions. Depuis la normalisation de cette crise, les demandes de télémédecine ont fortement diminué permettant d’interrompre jusqu’à nouvel ordre la proposition de ce service.
Surveillance des animaux hospitalisés
En cas d’hospitalisation d’un animal pour soins ou suite à une chirurgie, celui-ci est placé en sécurité dans une cage adapté à sa taille ou dans un box retenu par une attache. La surveillance peut être interrompue pour répondre aux nécessités du service à l’extérieur du cabinet ou durant les heures de fermeture. Cette interruption sera la plus brève possible et si l’état de l’animal est jugé suffisamment stable pour le permettre ; dans le cas contraire, la surveillance sera maintenue soit par la présence du vétérinaire sur les lieux ou de son assistante.
Le cabinet dispose également d’une caméra de surveillance pilotable à distance depuis un smartphone, permettant de visualiser via le réseau internet les mouvements des animaux hospitalisés, pendant les périodes d’absence au cabinet.
Dans tous les cas, les conditions d’hospitalisations feront l’objet d’une information orale au propriétaire de l’animal concerné.
L’établissement sensible à la prise en considération de la douleur est engagé dans une démarche personnelle de sa prise en charge, en particulier durant les périodes d’hospitalisation par une attention sur le confort et l’hygiène des lieux de couchage, la surveillance des ambiances climatiques (température, bruit, humidité).
Permanence et continuité des soins
Durant les heures de fermetures en semaine et en journée, la permanence et la continuité de soins sont assurés par transfert de la ligne téléphonique du cabinet vers un autre poste ; en cas d’indisponibilité, un message enregistré indiquera le numéro à joindre.
Durant les heures de fermetures le soir, les week-ends et jours fériés, le cabinet a établi sous forme de convention un partenariat avec trois établissements partenaires pour garantir la permanence et la continuité des soins :
- L’établissement Vétoadom Gironde qui assure un service de régulation des appels téléphoniques d’urgences et propose un service de visites à domicile, la ligne du cabinet peut être transférée directement vers cet établissement pendant les heures de fermetures le soir, les week-ends et jours fériés.
- La clinique vétérinaire Assistavet située à Bègles 170 route de Toulouse, tél : 05.56.49.43.89 qui assure une permanence de soins de jour et de nuit y compris les week-ends et jours fériés.
- La clinique vétérinaire Andervet à Andernos 46 avenue des Champs, tél : 05.56.82.07.25 qui assure une permanence de soins le week-end.
Durant les périodes de congés, ou lors d’absence pour déplacement professionnel (participation à des congrès ou formation professionnelle), si le cabinet est fermé, la permanence et la continuité des soins sont organisés selon le procédé indiqué plus haut, les cabinets et cliniques vétérinaires les plus proches étant de surcroit averties de la période de fermeture.
Espèces traitées, actes référés
Les espèces habituellement traitées d’un point de vue médical et chirurgical sont les carnivores domestiques chiens et chats. Les espèces habituellement traitées d’un point de vue médical sont les lapins, rongeurs, oiseaux en particulier ceux de basse-cour, les petits-ruminants (ovins, caprins). Les espèces occasionnellement traitées d’un point de vue chirurgical sont les petits-ruminants (ovins, caprins), les rongeurs, lapins, oiseaux y compris ceux de basse-cour. Les espèces occasionnellement traités d’un point de vue médical et chirurgical sont les furets, certains rongeurs, les tortues, les porcins.
Lorsqu’une demande concerne une espèce animale pour laquelle le cabinet vétérinaire considère ne pas avoir la compétence suffisante et ou le plateau technique nécessaire, des établissements de soins adaptés peuvent être proposés.
Clinique Vétérinaire Exotica pour les Nouveaux Animaux de Compagnie (lapins, rongeurs, reptiles, oiseaux) : 15 avenue Haut Lévêque 33600 Pessac, tél : 05.56.36.92.35
Clinique Vétérinaire des deux Rives pour les ruminants, équidés, animaux de ferme : 3 rue Duhaa 33520 Bruges, tél : 05.56.50.93.84
Pour des actes référés en imageries, médecine interne, médecine et chirurgies spécialisées des carnivores domestiques :
Clinique Vétérinaire Aquivet 19 avenue de la Forêt 33320 Eysines, tél : 05.56.95.01.01
Clinique Vétérinaire Alliance 08 boulevard Godard 33000 Bordeaux, tél : 05.56.39.15.48
Pour des actes référés en chirurgie orthopédique des carnivores domestiques :
Clinique Vétérinaire Alphavet Bonneval 31 avenue Frédéric de Candale 33260 La Teste de Buch, tél : 05.56.54.46.29
Conditions tarifaires
Les tarifs des actes les plus courants sont affichés en salle d’attente, ils sont donnés TTC, les honoraires perçus étant assujettis à une TVA de 20 %. Ils sont calculés en tenant compte du service qu’ils proposent (temps passé, matériel utilisé) des charges qui incombent au fonctionnement de l’établissement (taxes et impôts, charges sociales, salaires, entretien …).
Pour les actes médicaux vaccinaux par exemple, ils comprennent la consultation, la fourniture du vaccin et l’acte d’injection de celui-ci, les actes administratifs qui suivent la vaccination (fourniture ou mise à jour du carnet de santé et ou du passeport).
Pour les actes chirurgicaux, ils comprennent, l’anesthésie, l’acte chirurgical à proprement parlé et les actes directement consécutifs à celui-ci (hospitalisation du jour de l’intervention, injections, pansement), les consultations de suivi si nécessaire en particulier celle de retrait de points. Ne sont pas compris, les actes qui viendraient en complément de l’acte chirurgical (injections supplémentaires à celles directement consécutives à l’acte initial, renouvellement de pansements, délivrance de médicaments, examens particuliers …).
Pour les actes non présents sur la liste affichée, un devis particulier sera proposé dont le détail tiendra compte des mêmes critères que ceux exposés plus haut.
Les établissements de soins vétérinaires n’étant pas classés comme des entreprises commerciales par le législateur, les règles commerciales comme des remises, ristournes, promotions, carte de fidélité etc… leurs sont donc interdites. Néanmoins, des tarifs spécifiques qui tiennent compte de situations particulières (personnes indigentes, associations de protection animale, nombres d’animaux présentés…) peuvent être appliqués.
Conformément à la législation le paiement des honoraires peut donner lieu à la rédaction d’une facture remise au client, toutefois, par respect pour la planète, celle-ci ne sera rédigée qu’à la demande expresse du client.
Modalités de règlement
Les honoraires sont payables au comptant en fin de consultation, ou lorsque l’animal est rendu au client.
Les moyens de paiement acceptés sont les espèces, les chèques et les cartes bancaires.
De manière exceptionnelle, un paiement différé peut être accepté selon des modalités convenues entre le vétérinaire et le client. Un acompte pourra être demandé notamment lors d’hospitalisation de l’animal pour plusieurs jours, ou lors de soins de longue durée.
Lors de paiement différé, des pénalités de retard calculées à un taux égal à 1,5 fois le taux d’intérêt légal en vigueur au jour d’exigibilité de la facture seront appliquées en cas de non-respect de la date de paiement indiquée sur la facture.
Le vétérinaire se réserve le droit de poursuivre le débiteur en cas de non-paiement.
Litiges
Le Conseil Régional de l’Ordre des Vétérinaires d’Aquitaine est habilité à gérer les litiges à caractère déontologique.
Il est joignable :
Par courrier : 40 rue de Belfort 33000 Bordeaux
Par tél : 05 56 24 56 93
Par email : cro.aquitaine@veterinaire.fr
RCP
La Responsabilité Civile Professionnelle de l’établissement est assurée par :
- la compagnie AXA, agence Aoustin, 100 Rue Fondaudège 33000 Bordeaux tél : 05.56.52.13.63 (n° de contrat : 743767204).
Loi « Informatique et libertés », secret professionnel
Conformément à la Loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, le client dispose d’un droit d’accès, de modification, de suppression des données le concernant auprès du Docteur vétérinaire: Cavernes Marie-France .
Tout vétérinaire est soumis au secret professionnel, aucune information recueillie lors de la consultation ne pourra être divulguée sauf commission rogatoire selon les conditions prévues par la loi.
Risque thérapeutique, risque anesthésique, risque lié à la contention, consentement éclairé du Client
Tout traitement médicamenteux, toute anesthésie, tout acte chirurgical, présente un risque thérapeutique potentiel dont notre équipe informera le client. Cette information se fera verbalement dans le cadre de la pratique courante ou, dans le cas d’actes mettant en jeu le pronostic vital du patient, par écrit sous la forme d’un contrat de soins (voir chapitre « contrat de soins »).
Le comportement agressif d’un animal nécessite parfois l’utilisation de moyens de contention pouvant occasionnellement entraîner une blessure de ce dernier et ou du personnel soignant. Notre équipe informera dans ce cas le client de la nécessité d’utiliser une contention particulière pour des raisons de sécurité. L’examen de l’animal ne sera effectué qu’en cas d’acceptation de la contention par le client.
Par mesure de sécurité, durant leur séjour dans la salle d’attente, nous demandons que les animaux de petites tailles soient contenus dans des cages de transports, tenus en laisse pour les autres. Le non-respect de ces consignes peut entrainer un refus d’examiner l’animal.
Le client déclare avoir pris connaissance et accepter les risques thérapeutiques et le cas échéant les conditions particulières d’examen sous contention énoncées ci-dessus.
Contrat de soins, conditions particulières
Toute intervention médicale ou chirurgicale qui fera l’objet de conditions particulières non précisées ou non mentionnées sur le présent document donnera lieu à la mise en place d’un contrat de soins. Ce dernier apportera au client les informations nécessaires à l’obtention de son consentement éclairé.
Décès de l’animal
En cas de décès de l’animal, nous pouvons, si la législation le permet et si le client le souhaite, restituer le corps à fins d’inhumation. Nous pouvons dans les autres cas assurer par l’intermédiaire de la Société Incinéris ZI de Barres 82100 Castelsarrasin, l’incinération collective ou individuelle du corps, ou la société Seleste 2780 av Saint-Médard d’Eyrans 33140 Cadaujac. Toute demande d’incinération devra être écrite et signée par le client.
Les frais d’incinération sont à la charge du client.
Admission des animaux visés par la Législation sur les chiens dangereux.
Les chiens de première et deuxième catégories sont acceptés dans notre établissement à la condition expresse qu’ils soient muselés et présentés par une personne majeure.
Admission des animaux errants
La gestion des animaux errants, comme le prévoit la législation est du ressort et de la responsabilité du Maire où est trouvé l’animal errant. Le cabinet vétérinaire peut faciliter la mise en contact avec les services compétents pour la prise en charge de l’animal (détection d’une identification par exemple) mais n’est pas habilité et n’a pas vocation à la réaliser lui-même.
Contact :
Mairie de Marcheprime : 05.57.71.18.70
Service d’Urgences de la Mairie de Marcheprime : 06.30.52.56.46
Police Municipale : 06.07.96.95.95